Diaxens » Mentions légales

Mentions légales

A propos du site

Le site www.diaxens.com est la propriété de Diaxens.
8, rue du bois carré 77144 Montévrain

Directeur de publication : Jean-Louis Grosse

Conception graphique : Diaxens

Hébergement : Proxad

Conception technique et développement : Diaxens

Il est interdit de reproduire tout ou partie des éléments de ce site, en particulier les éléments graphiques sans autorisation écrite de Diaxens.

Informatique et Libertés

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande par e-mail. Diaxens s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

Droits d’auteur et propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes et sons et composant ce site, sont la propriété de Diaxens. Les logos de Diaxens et de ses partenaires sont des marques déposées. Il est interdit de reproduire, de vendre, de distribuer, d’émettre, de diffuser, d’adapter, de modifier, de publier, de communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les éléments figurant sur ce site sans autorisation écrite particulière et préalable de Diaxens. Les éléments concernés sont les suivants : données (textes et images), fichiers proposés en téléchargement, présentation ou organisation du site, ou œuvres protégées par le droit d’auteur utilisées par ce site avec l’autorisation des auteurs. Toute demande de reproduction est traitée par Diaxens au cas par cas et ne peut faire l’objet d’une autorisation automatique.

Application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la propriété intellectuelle (CPI), et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs. La violation de ces droits d’auteurs est un délit de contrefaçon passible en France de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende (CPI, articles L. 335-1 et suivant).

Liens hypertextes

La responsabilité de Diaxens ne saurait être engagée par le contenu des sites Internet pointés par les liens hypertextes du site.

Configuration minimale requise

Pour pouvoir visualiser et imprimer certains documents au format pdf, il est recommandé de disposer du logiciel gratuit Adobe Reader, au moins dans sa version 5. Pour en télécharger une version récente, visitez le site d’Adobe France (www.adobe.fr).